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Marques déposées par l'association loi 1901 Mon Tro Breizh
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Les Chemins du Tro Breizh
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Chemins du Tro Breizh
Association Mon Tro Breizh

Numéro de dépôt :
4533470
Date de dépôt :
13/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2029
Les Chemins du Tro Breizh de Mon Tro Breizh

Présentation de la marque Les Chemins du Tro Breizh

Déposée par voie électronique le 13 mars 2019 par l'association loi 1901 Mon Tro Breizh auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Chemins du Tro Breizh » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est l'association loi 1901 Mon Tro Breizh domicilié(e) Quénéquillec - 22160 - Carnoët - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Mon Tro Breizh, Monsieur Arnaud Lampire domicilié(e) Quénéquillec - 22160 - Carnoët - France.

La marque Les Chemins du Tro Breizh a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Chemins du Tro Breizh arrivera à expiration en date du 13 mars 2029.

Mon Tro Breizh a également déposé les autres marques suivantes : Tro Breizh , Breizh Ma Bro , Bara Bed , Mon tro Breizh


Association Mon Tro Breizh - Quénéquillec - 22160 - Carnoët - France


Association Mon Tro Breizh, Monsieur Arnaud Lampire - Quénéquillec - 22160 - Carnoët - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.